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CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION (CGU)

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site rvofficiel.com.


2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
Certaines fonctionnalités peuvent nécessiter la création d’un compte.


3. Obligations de l’utilisateur

L’utilisateur s’engage à utiliser le site dans le respect des lois et règlements en vigueur.

Il lui est notamment interdit :

  • de porter atteinte au bon fonctionnement du site ;
  • de diffuser des contenus illicites, diffamatoires ou injurieux ;
  • d’utiliser les contenus du site à des fins commerciales sans autorisation.

4. Compte utilisateur

L’utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants.
Toute utilisation du compte est réputée effectuée par l’utilisateur.


5. Contenus et propriété intellectuelle

Tous les contenus du site sont protégés.
L’utilisateur ne dispose d’aucun droit autre que celui d’un usage strictement personnel.


6. Droit à l’image et contenus utilisateurs

Tout contenu publié volontairement par un utilisateur en lien avec l’univers R/V peut être utilisé à des fins de communication ou de promotion, sauf opposition expresse.


7. Suspension et résiliation

Le Vendeur se réserve le droit de suspendre ou supprimer l’accès au site en cas de non-respect des présentes CGU.


8. Responsabilité

Le site est fourni « en l’état ».
Aucune garantie n’est donnée quant à l’absence d’erreurs ou d’interruptions.


9. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français.

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