MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le site rvofficiel.com est édité par :

Madame Sophie BIENFAIT
Adresse : 27, boulevard Saint-Martin – 75003 Paris – France
Adresse électronique : contact@rvofficiel.com

Nom commercial : R/V

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :
Madame Sophie BIENFAIT

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

OVHcloud
SAS au capital de 50 000 000 €
RCS Lille Métropole 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007
Site web : https://www.ovhcloud.com

4. Activité du site

Le site rvofficiel.com a pour objet :

• la promotion d’activités artistiques et musicales ;
• la vente de contenus numériques (œuvres musicales, albums, contenus exclusifs) ;
• la vente de produits dérivés ;
• la mise à disposition de contenus liés à l’univers artistique R/V.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, musiques, vidéos, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Ces éléments sont la propriété exclusive de R/V ou font l’objet d’une licence d’utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

Les œuvres musicales peuvent être déposées et protégées auprès d’organismes de gestion collective tels que la SACEM.

6. Responsabilité

Le site s’efforce de fournir des informations exactes et à jour.
Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.

L’utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait du site et des informations qui y sont disponibles.

7. Données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la politique de confidentialité accessible sur le site.

8. Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et de réaliser des statistiques de navigation.

L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser tout ou partie des cookies.

9. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.